Retracer l’histoire d’une propriété
Vous souhaitez découvrir l’histoire de votre maison, d’une ferme familiale ou d’une propriété ancienne ? La généalogie foncière permet de retracer l’histoire d’un lieu à travers les siècles : époque de construction, anciens propriétaires, transmissions, ventes ou encore transformations du bâtiment.
Derrière une porte ancienne, un linteau gravé ou une bâtisse familiale se cachent parfois plusieurs générations d’habitants et de nombreuses histoires oubliées. Grâce aux recherches en archives, il devient possible de redonner vie à la mémoire des lieux.
Pour mener ces recherches, différents fonds sont consultés, notamment les archives du cadastre, le fonds des hypothèques ainsi que les fonds notariés.
Un échange pour cibler au mieux votre projet
Je vous propose dans un premier temps un rendez-vous afin d’échanger sur votre projet et vos attentes, ainsi que pour répondre à vos interrogations. Ce sera également l’occasion de prendre connaissance des informations en votre possession afin de savoir d’où démarreront les investigations.
Etablissement d’un devis gratuit
Avant que la phase de recherches ne débute, un devis gratuit vous sera proposé. Celui-ci prendra en compte les honoraires de recherches, les frais de déplacement en centre d’archives ainsi que le coût d’éventuelles nuitées sur place.
Dans le cadre des investigations, si une demande d’acte auprès du Service de la Publicité Foncière (SPF) s’avère nécessaire, son coût pourra également être intégré au devis.
La signature du devis sera accompagnée de la signature des Conditions Générales de Prestations de Services (CGPS).
Paiement et acompte
Un acompte de 40% du montant total est demandé après acceptation du devis, afin de débuter les recherches.
Le solde est payable à la remise du dossier de recherches.
Modalités de paiement : virement bancaire ou chèque (paiement en plusieurs mensualités possibles).
Délais
Les délais moyens des recherches varient en fonction de la prestation.
Vous serez informé de la date du déplacement en centre d’archives.
Le dossier de recherches
Le dossier de recherches sera rendu sous format numérique.
Une remise en version papier peut toutefois être demandée, ce qui engendrera un coût supplémentaire.
Celui-ci comportera le compte rendu rédigé des informations trouvées en centre d’archives ainsi que la copie des documents trouvés sur lesquels je m’appuie.
Tarifs pour une recherche en généalogie foncière
Demi-journée (4H) : 160 € TTC*
Forfait journée (8H de travail) : 300 € TTC*
Le coût du déplacement variera quant à lui du centre d’archives fréquenté.
* Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable